En langage sportif, on appelle cela un «tour de chauffe ». C’est la troisième fois depuis septembre dernier que les protagonistes de l’affaire Bettencourt/Banier se retrouvent dans une salle d’audience pour parler de tout ce qui fâche, sauf du fond.   Le 3 septembre, les débats ont porté sur la...

  La décision d’annuler dans la même journée deux condamnations de cours d’assises est certes historique. Dans le même temps, nous sommes contraints de dire qu’elle est difficilement lisible.   Historique puisque depuis un quart de siècles, 6 accusés à tort pour crimes ont eu la chance d’être réhabilités. En...

  Charles Pasqua est le sixième ministre à être jugé par la Cour de Justice de la République. Il succède à ce triste tableau d’honneur à Laurent Fabius, Edmond Hervé, Georgina Dufoix, Ségolène Royal et Michel Gillibert.   Cette juridiction, compétente pour juger des faits que les auteurs ont ou...

  Après un mois de concertation, le texte sur la réforme de la procédure pénale est dans l’impasse.   D’abord sur le plan politique, les observateurs ont relevé qu’au lendemain du second tour des élections régionales, ce projet de loi en chantier au ministère de la justice n’a été mis...

  Un mot pour tenter de rayer 16 ans de galères, pour ne pas dire d’injustice.   Cet après midi, le président de la 11 ème chambre correctionnelle de Paris a prononcé une relaxe à l’encontre de Bernard Tapie dans un dossier de banqueroute. Rien de surprenant dans la mesure...

  Le procureur général de la cour d’appel de Toulouse, Patrice Davost,  est attendu jeudi à la Chancellerie. Le cabinet du ministre de la Justice veut « débriefer » le second procès Viguier.   Après le premier procès qui s’était tenu à Toulouse et qui s’est soldé par l’acquittement de Jacques Viguier,...

  Le procès du professeur de droit Jacques Viguier sera-t-il un jour étudié comme cas d’école dans les facultés de droit et à l’ENM ? Il est en tout cas singulier à deux titres. D’abord par rapport au crime lui-même. Ensuite eu égard à la façon dont le procès à Albi...

  L’audience qui s’est déroulée hier devant le tribunal correctionnel de Pontoise préfigure-t-elle la procédure pénale de demain ?   Le dossier « Concorde » a été instruit par plusieurs juges d’instruction successifs. Il arrive devant la juridiction de jugement dix ans après les faits. Selon l’accusation, le crash du supersonique a été...

  C’est le même dossier mais ce n’est pas le même procès qui se déroule depuis lundi à Albi. D’abord, ce n’est pas le même homme qui se présente devant ses nouveaux jurés. Impassible, absent, le regard vide à Toulouse, Jacques Viguier est combattif, déterminé et devenu prolixe.   Son...